Utilisation de citations et d'extraits de textes: autorisations?

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dreamer Ecrit le 28/03/2007 à 15h43 - Citer et répondre
avatar 9 messages Inscrit le: 18/09/2006
Bonjour. Peut-on insérer sans autorisation préalable des ayant droits des citations, voire des bouts de textes (comme des chansons) dans les oeuvres que l'on écrit?... Merci à vous.
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boogieplayer Ecrit le 30/03/2007 à 21h09 - Citer et répondre
avatar 2250 messages Inscrit le: 19/04/2005
Bonjour,

Le droit français prevoit des excpetions aux droits d'auteurs, et l'un de ces exceptions est que n'importe qui à le droit de faire des citations d'autres oeuvres.

En droit français, qui je le rappelle n'est pas du copyright qui est englo-saxon, la longueur de cette citation est laissée à l'appréciation du juge. Et que c'est bien utilisé dans le but d'une citation.
Administrateur Mathieu Pasquini - Gérant fondateur In Libro Veritas
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